MENTIONS LÉGALES

 

 

 

Le site www.bouvet-ea.com est une édition de la Société SAS BOUVET Événements Automobiles - sigle BOUVET E.A.

Adresse 1 : 56 rue des gesleries - 72210 Fillé-Sur-Sarthe - FRANCE

Représentant Légal: Mr Jean-Bernard BOUVET - Président de BOUVET E.A. -

Adresse personnelle: 56 rue des Gesleries - 72210 Fillé-Sur-Sarthe

Mail: jeanbernard.bouvet@gmail.com

Capital variable d'un minimum de 3500€

N° SIRET :83496107000028

 

Code APE : 9329Z

 

N° TVA intracommunautaire : FR36834961070

 

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

 

Jean-Bernard BOUVET, Président de SAS BOUVET E.A

 

CONCEPTION

Société WIX

40 PORT DE TEL AVIV

63506 TEL AVIV JAFFA

ISRAEL

 

SAS BOUVET Événements Automobiles

Adresse 1 : 56 rue des gesleries - 72210 Fillé-Sur-Sarthe - FRANCE

www.bouvet-ea.com

 

HÉBERGEMENT

 

Société WIX

40 PORT DE TEL AVIV

63506 TEL AVIV JAFFA

ISRAEL

 

CRÉDITS

 

Photos : SAS BOUVET E.A - images personnelles - Ligier Automotive - Sylvie Chaumier - Jean-Marc Cipoire

 

 

INFORMATIONS PERSONNELLES

 

Les cas de collecte d’informations nominatives sont limitées à celle vous permettant de nous transmettre une demande. Vos coordonnées et adresses de courrier électronique constituent des données confidentielles, et nous nous engageons à ne pas les divulguer.

 

 

 

Conformément à la loi française « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 sur la protection des données personnelles et de la vie privée, vous pouvez à tout moment demander à accéder, faire rectifier ou supprimer les informations personnelles vous concernant ou vous opposer à leur traitement par BOUVET E.A

 

 

L’utilisateur peut exercer ce droit en écrivant à : SAS BOUVET Événements Automobiles

Adresse 1 : 56 rue des gesleries - 72210 Fillé-Sur-Sarthe - FRANCE

Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire. Dans l’hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, BOUVET E.A ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.

 

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

BOUVET E.A a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont les éléments sont la propriété de BOUVET E.A, ou de ses filiales, ou de tiers ayant autorisé BOUVET E.A à les exploiter. Aucune exploitation commerciale des données qui y sont présentées, ni aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourront être effectuées sans l'accord préalable et écrit de BOUVET E.A..

 

BOUVET E.A avise les Utilisateurs du site :

 

que de nombreux éléments sont protégés :

- par la législation sur les droits d'auteur tels que notamment l'architecture du site, des plans, des photographies, des vidéos, des articles, des textes, des dessins, des animations, … ;

- et/ou par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site

 

 

que ces éléments sont la propriété de BOUVET E.A ou de tiers ayant autorisé BOUVET E.A ou ses filiales à les exploiter.A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BOUVET E.A, hormis les exceptions visées à l'article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

 

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de BOUVET E.A est susceptible d'en constituer la contrefaçon.

 

Les photographies, images, textes, séquences animées, sonores ou non, et autres documentations représentées sur le présent site internet sont objets de droits de propriétés industrielle et/ou intellectuelle et selon les cas propriété de BOUVET E.A ou de tiers ayant autorisée limitativement à les utiliser.

 

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transferts sur un autre site sont interdits. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de BOUVET E.A est susceptible d'en constituer la contrefaçon.

 

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de BOUVET E.A , est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse. En conséquence, la visite de ce site ne peut faire naître aucun droit de licence à votre profit.

 

 

SÉCURITÉ

 

L'utilisateur s'engage, dans l'usage qu'il va faire du site, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'engendrer des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre qui pourrait affecter le fonctionnement du site ou de tout service accessible par l'intermédiaire du site. Notamment, l'utilisateur s'engage à ne mettre à disposition que des informations et données fiables, non susceptibles d'affecter le fonctionnement du site ou de tout service accessible par l'intermédiaire du site.

 

 

L'usage qui sera fait du site ou de tout service accessible par l'intermédiaire du site devra respecter l'ensemble de la réglementation nationale et internationale applicable, ainsi que les droits des tiers et ne devra pas porter préjudice au constructeur de quelque manière que ce soit.

 

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

 

En outre, les utilisateurs utilisent le site sous leur seule et entière responsabilité. BOUVET E.A, ses filiales et les membres de son réseau commercial ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation du site et de ses contenus (textes, images, photos, vidéos, sons, etc.), ou de sites qui lui sont affiliés, ou encore des sites auxquels il renvoie.

 

 

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité BOUVET E.A, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. À l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en in56 rue des gesleries - 72210 Fillé-Sur-Sarthe - FRANCE

 

 

BOUVET E.A dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que BOUVET E.A cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

 

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, BOUVET E.A se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de la société.

 

BOUVET E.A ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

ILS NOUS FONT CONFIANCE

 BOUVET E.A - 56 RUE DES GESLERIES - 72210 FILLÉ-SUR-SARTHE

S.A.S. BOUVET Evènements Automobiles au capital variable- N° Siret 834 961 070 00028

Code APE 9329Z - Déclaration d’activité enregistrée  auprès du RCS Le Mans